Votre navigateur ne supporte pas le javaScript Mentions Légales Idéo Design - Architecte près de Tours (37)

EDITEUR

Ce site est édité par la société IDEO DESIGN GLOBAL
SIRET : 51471322100026
Siège social : 68, Rue Michelet – 37000 TOURS
Tel. : 02.47.77.50.90

 

CREDITS

https://www.ideo-design.com/ est l’adresse Internet officielle du site de la société IDEO DESIGN GLOBAL
Directeur de la publication : M. Dominique CAUET

 

HEBERGEMENT

CREAWEB
61 rue du Mûrier
BP 108
Zone Equatop II
37541 Saint Cyr Sur Loire
Tél : 02.47.87.03.03

 

CREATION DU SITE INTERNET, DEVELOPPEMENT

Creatis’web
98 rue Georges-Méliès, 37100 TOURS
Tél : 02 47 60 99 53 www.creatisweb.net

 

CREDITS PHOTOGRAPHIQUES

IDEO DESIGN GLOBAL

 

CONDITIONS D’UTILISATION

Toute personne qui accède au site de la société IDEO DESIGN GLOBAL (https://wwww.ideo-design.com/) (ci-après « le Site » ) s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation

Toute personne consultant le Site est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). La société IDEO DESIGN GLOBAL n’est pas responsable de l’usage des données, du contenu diffusé par une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site nécessite une autorisation préalable et écrite de la société IDEO DESIGN GLOBAL qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.
Le Site est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.

 

PROPRIETE

La présentation et le contenu du site https://wwww.ideo-design.com/ constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle. Les dénominations ou appellations, les logos sont, sauf indications particulières, des marques déposées.
Les créations apparaissant éventuellement sur le Site, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées, sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de la société IDEO DESIGN GLOBAL ou de tiers ayant autorisé la société IDEO DESIGN GLOBAL à les utiliser.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables ou copiables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de la société IDEO DESIGN GLOBAL, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

Outre les droits d’auteurs, la violation de l’un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende de 300.000 euros.

 

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

La société IDEO DESIGN GLOBAL vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le Site (nom, mail, …), nécessaires au fonctionnement de certaines applications (mail, contacts …), bénéficient de la protection de la loi française n? 78-17 du 06 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés ».
Ces données, destinées à la société IDEO DESIGN GLOBAL, sont susceptibles d’être conservées, traitées de manière automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l’existence de nos produits, services et offres dans le cadre d’actions notamment commerciales et/ou marketing.
La société IDEO DESIGN GLOBAL peut être amenée à transmettre les informations collectées à des tiers, notamment à certains de ses prestataires techniques afin qu’ils puissent assurer le bon fonctionnement du Site.

En application de l’article 16 de la loi susvisée, le site https://wwww.ideo-design.com/ a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l’exercice de vos droits d’accès, de rectification, de suppression, vous pouvez adresser un courrier postal à :

IDEO DESIGN GLOBAL
68, Place Michelet
37000 TOURS

Retour en haut facilisis leo. mattis venenatis, leo libero suscipit sem, ipsum id elementum